Respectez-vous les droits d'auteur dans vos partages ?

Le 23 avril est une date symbolique pour la littérature universelle, c'est en effet en avril, et plus précisément en 1616 que de célèbres auteurs comme Shakespeare ou encore Cervantès disparaissaient. Il était donc naturel en 1995, que l'UNESCO choisisse le 23 avril pour célébrer chaque année la Journée du livre et aussi des droits d'auteur.

Selon Irina Bokova, directrice générale de l'organisation, avec cette journée, l'objectif principal de l'UNESCO est « de promouvoir le pouvoir des livres afin de nourrir la créativité et le dialogue entre les femmes et les hommes de toutes les cultures ». Et, l'UNESCO a naturellement pensé associer cette journée aux « droits d'auteur », à l'heure du tout numérique et du partage en un simple clic.

Lorsqu'on partage des articles, des vidéos ou des photos, respectons-nous les droits d'auteurs ? Comment vous assurer que vous ne violez pas ces droits quand vous partagez des articles ou des recherches avec vos collègues ou vos clients ? Les droits d'auteurs sont le socle de la culture.

Une violation excessive des droits d'auteurs en entreprise

Une étude menée en 2013 a révélé que les professionnels partagent du contenu publié en ligne en moyenne plus de 30 fois par semaine, avec 40% du contenu partagé depuis des sources externes. Réfléchissez à votre semaine : avez-vous envoyé un email avec un article à vos collègues, publié des nouvelles sur une plateforme de collaboration ou encore présenté un Powerpoint avec des photos trouvées sur Google ™ ? Si la réponse est oui, vous avez peut-être violé les lois sur le copyright. Sans intention malveillante bien évidemment. En effet, avec le développement des outils de partage et du Content Marketing, qui valorisent et favorisent le partage, on a ce sentiment – humain - que presque tout ce qui est découvert sur Internet tombe sous un concept plutôt flou, appelé « usage loyal »… Malheureusement ce n'est pas le cas.

Partager ou ne pas partager : qu'est-ce "l'usage loyal" ? 

Selon un article paru dans Plagiarism Today, l'usage loyal ou « fair use » en anglais « fait référence à une dérogation en matière de droits d'auteur permettant une utilisation limitée du contenu protégé, même sans autorisation ». Mais bien sûr cette utilisation doit respecter un certain nombre de règles parmi lesquelles :

  • L'utilisation loyale ou équitable s'applique à un usage non commercial, c'est-à-dire un usage à but non lucratif ou à des fins éducatives. Dans le cas d'un usage commercial, l'utilisation est considérée comme une violation des droits d'auteurs. Ainsi à titre personnel, vous pouvez agrémenter la vidéo de votre dernier né avec le dernier tube de l'été sans violer de droits d'auteurs, alors que vous devrez demander l'autorisation si vous souhaitez utiliser la même musique pour une des vidéos de votre société.
  • L'utilisation loyale d'une œuvre protégée dépend de la nature de l'œuvre.
  • Dans le cadre d'un usage « équitable », vous pouvez citer un article mais en aucun cas le reproduire ou l'imprimer dans son intégralité. Vous pouvez par exemple partager un extrait d'un article, s'il est par ailleurs correctement cité, mais il est interdit de le reproduire dans son intégralité pour ne pas diminuer la capacité  de l'auteur à tirer profit de son œuvre.

Admettons-le, même avec ces éléments, il est compliqué de comprendre ce qui peut être partagé ou non.

Etre conforme aux droits d'auteurs

Que faire alors pour respecter les droits d'auteur en entreprise, surtout si votre poste exige au quotidien de rechercher, d'utiliser et de partager des informations professionnelles afin d'alimenter les différents profils de votre entreprise sur les réseaux sociaux ou simplement opérer une veille ? Parfois, en partageant seul un extrait, vos collègues ne saisissent pas le contexte global de l'information. Et bien-entendu vous ne pouvez pas vous permettre d'envoyer une liste de liens en les laissant chercher par eux-mêmes le contenu dont ils ont besoin.

La solution, toute aussi facile que légale, est de partager des œuvres ou des extraits depuis un agrégateur de contenu, ou plateforme proposant des contenus sous licence et détenant les droits de diffusion. Et cela est d'autant plus important si vous partagez des sources Internet au sein de newsletters ou sur toute autre plateforme. Vous n'aurez peut-être pas d'ennuis pour cette photo « empruntée » sur Google pour votre présentation Powerpoint ; cependant si vous diffusez votre présentation à un vaste auditoire, vous pourriez faire face à d'autres répercussions, parfois plus conséquentes.

Les bons outils peuvent vous aider à éviter les faux pas, à une époque où la violation des droits d'auteurs ne tient qu'à un clic. Renseignez-vous, il y a des solutions !